CLASSE M
Présentation de la marque CLASSE M
Déposée le 25 mars 1994 par la société étrangère DaimlerChrysler AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLASSE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLASSE M est expirée depuis le 25 mars 2014.
DaimlerChrysler AG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254735 - Publication au BOPI 2003-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 20 octobre 2008 - Changement de dénomination; changement d'adresse n°483396 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 22 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276122 - Publication au BOPI 1999-04-22
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241255 - Publication au BOPI 1997-08-11
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18